Le Conseil Municipal

Les séances du Conseil municipal

Le Conseil municipal, présidé par Monsieur le Maire, se réunit une fois par mois environ pour voter les principales décisions et délibérations de la commune.

Les séances du conseil municipal sont publiques et ont lieu à l’Hôtel de Ville. Tous les citoyens peuvent y assister et consulter les comptes-rendu des Conseils municipaux en ligne.

Dates des prochains Conseils municipaux

Lundi 8 Avril 2024 – 19h00 – Salle du Conseil municipal –  Hôtel de Ville Saint-Flour

 

Les comptes-rendus de séance du Conseil municipal 2024

Icône

Délibération N° 18-03-2024-51 construction vestiaires - lot 5 Couverture bac acier

1 fichier·s 1.62 MB
Télécharger
Icône

Délibération N° 18-03-2024-52 construction vestiaires lot N°11 - serrurerie clôtures

1 fichier·s 1.60 MB
Télécharger
Icône

Delibération N° 18-03-2024-54 aménagement giratoire et liaison piétonne avenant N°1

1 fichier·s 2.14 MB
Télécharger
Icône

Délibération 18-03-2024-56 Zone d’accélération des énergies renouvelables

1 fichier·s 1.19 MB
Télécharger
Icône

Délibération N° 18-03-2024- 49 Plan d'action de réduction des pertes d'eau potable

1 fichier·s 1.34 MB
Télécharger
Icône

Délibération N°18-03-2024-47 Attribution des biens de Volzac

1 fichier·s 1.14 MB
Télécharger
Icône

Délibération N°18-03-2024-46 Transfert de domanialité d'une partie de la voirie communale chemin de chapelou RD 921

1 fichier·s 1.42 MB
Télécharger
Icône

Délibération N°18-03-2024-44 Requalification de la place d'armes : rachat de la parcelle AR N°61 à l'établissement public foncier d'Auvergne a la suite des travaux de démolition - modification

1 fichier·s 944.06 KB
Télécharger
Icône

Rétrocession a titre gratuit a la commune de Saint-Flour de deux concessions situées au cimetière N°4 de la Ville Haute

1 fichier·s 843.94 KB
Télécharger
Icône

Rétrocession a titre gratuit a la commune de Saint-Flour de deux concessions situées au cimetière N°4 de la Ville Haute

1 fichier·s 613.66 KB
Télécharger

Archives

Conseils municipaux 2023

Icône

11-12-2023-212 Acomptes sur subvention auprès du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Saint-Flour

1 fichier·s 863.01 KB
Télécharger
Icône

11-12-2023-211 Subvention à l'association des commerçants et Artisans Sanflorains (A.C.A.S) : Versement du solde

1 fichier·s 960.13 KB
Télécharger
Icône

11-12-2023-208 Décision modificative N°3 - Budget 2023 Service Assainissement

1 fichier·s 162.19 KB
Télécharger
Icône

11-12-2023-207 Décision modificative N°3 - Budget 2023 Service Eau

1 fichier·s 131.36 KB
Télécharger
Icône

11-12-2023-206 Décision modificative N°1 - Budget 2023 Service Lotissement du Bel Air Bas

1 fichier·s 146.19 KB
Télécharger
Icône

11-12-2023-205 Décision modificative N°5 - Budget 2023 Commune

1 fichier·s 258.28 KB
Télécharger
Icône

13/11/2023-186 Travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire de Besserette - Lot N°2 - Gros oeuvre : avenant N°4

1 fichier·s 2.30 MB
Télécharger
Icône

13/11/2023-197 Travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire de Besserette - Lot N°13 - Chauffage / Plomberie / Sanitaire / Ventilation : avenant N°3

1 fichier·s 2.12 MB
Télécharger
Icône

13/11/2023-200 Travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire de Besserette - Lot N°17 - Mobiliers intérieurs : avenant N°2

1 fichier·s 2.04 MB
Télécharger
Icône

13/11/2023-196 Travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire de Besserette - Lot N°12 - Désamiantage : avenant N°2

1 fichier·s 2.02 MB
Télécharger

Conseils municipaux 2022

Icône

12/12/2022-218 Délibération dispositif d'aide communale à la rénovation des façades des immeubles, des devantures et enseignes commerciales des quartiers anciens de la Ville : règlement attribution de la subvention

1 fichier·s 3.18 MB
Télécharger
Icône

12/12/2022-217 Délibération vente tractopelle et minipelle

1 fichier·s 902.40 KB
Télécharger
Icône

12/12/2022-215 Délibération demande de subvention au titre du Fonds Cantal Ville pour le projet de structure multi-accueil 48 places

1 fichier·s 1.17 MB
Télécharger
Icône

12/12/2022-211 Délibération tarifs 2023 - Service Eau / Assainissement

1 fichier·s 3.40 MB
Télécharger
Icône

12/12/2022-212 Délibération acompte sur subvention auprès du C.C.A.S.

1 fichier·s 886.43 KB
Télécharger
Icône

12/12/2022-207 Délibération modification représentants au sein du Syndicat Mixte ouvert "Cantal Attractivité"

1 fichier·s 867.15 KB
Télécharger
Icône

12/12/2022-206 Délibération procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Novembre 2022

1 fichier·s 5.61 MB
Télécharger
Icône

12/12/2022-235 Délibération désaffection, déclassement et cession d'une partie des parcelles cadastrées section AN n°117, n°119 et n°244 situées Rue Blaise Pascal

1 fichier·s 1.12 MB
Télécharger
Icône

Liste des délibérations du Conseil Municipal du Lundi 12 Decembre 2022

1 fichier·s 141.54 KB
Télécharger
Icône

12/12/2022-216 Délibération aménagement d'une Maison de Quartier de Centre-Ville - Demande de subvention LEADER

1 fichier·s 255.53 KB
Télécharger

Conseils municipaux 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Conseils municipaux 2020

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Conseils municipaux 2019

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        Conseils municipaux 2018

        Aucun téléchargement n’a été trouvé !

          Conseils municipaux 2017

          Aucun téléchargement n’a été trouvé !

            Conseils municipaux 2016

            Aucun téléchargement n’a été trouvé !

              Conseils municipaux 2015

              Aucun téléchargement n’a été trouvé !

                Conseils municipaux 2014

                Aucun téléchargement n’a été trouvé !
                  Budget Participatif 2023 : 4 nouveaux projets retenus

                  Budget Participatif 2023 : 4 nouveaux projets retenus

                  12 décembre 2023

                  Lundi 11 décembre 2023, les élus de la Ville de Saint-Flour se sont réunis pour le dernier Conseil municipal de l’année. Les 31 rapports à l’ordre du jour ont tous été votés à l’unanimité dont, celui des nouveaux projets qui s’inscrivent dans le cadre du Budget...

                  Conseil municipal du 13 novembre 2023

                  Conseil municipal du 13 novembre 2023

                  13 novembre 2023

                  Le Conseil municipal de la Ville de Saint-Flour se réunit ce soir, Lundi 13 Novembre 2023, à 19h00, à l'Hôtel de Ville. Nous vous rappelons que les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil, au 1er étage de l'Hôtel de Ville....