Les Actes Administratifs Affichage des Archives des Actes Administratifs 2022-256 Réglementation temporaire du stationnement Place d'Armes - Prise de fonction de Madame Aurélie SERRANO - Sous-Préfète de l'arrondissement de Saint-Flour 164.22 KB 120 Téléchargements 2022-255 Réglementation temporaire d'occupation du domaine public Rue Sorel - Travaux de réfection de toiture effectués par l'entreprise MACHEMIE 177.68 KB 126 Téléchargements 2022-169 Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 3ème catégorie accordée à Madame Sandrine MEHDID, Co-présidente de La Sanfloraine Section Basket-ball - Gymnase de Besserette - Samedi 29 Octobre 2022 - Tournoi et fête d'Halloween 0.59 KB 0 Téléchargements 2022-168 Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons de 3ème catégorie accordée à Madame Sandrine MEHDID, Co-présidente de La Sanfloraine Section Basket-ball - Gymnase de Besserette - Samedi 15 Octobre 2022 - Match de Championnat 81.41 KB 105 Téléchargements Arrêté Préfectoral portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée 112.36 KB 206 Téléchargements 26/09/2022-156 Délibération DM n°2 - Service Assainissement 966.98 KB 502 Téléchargements 2022-172 Arrêté modifiant la délégation de signature pour des bons de commandes (inférieurs à 500€) 839.99 KB 151 Téléchargements 2022-171 Arrêté délégation signature Directeur Centre Technique Municipal 607.74 KB 155 Téléchargements 2022-170 Arrêté abrogation délégation signature Directeur Centre Technique Municipal 1.01 MB 168 Téléchargements 2022-153 Décision Association ANAGRAM' Festival des Hautes Terres 1.08 MB 154 Téléchargements 123456…3132