Les Actes Administratifs Décisions + Arrêtés + Affichage des Actes Administratifs Mairie de Saint-Flour 2023-166 Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente - 75 Rue du Thuile Bas, Cadastre section AS N°64 1.09 MB 14 Téléchargements 2023-31 Décision avenant n°1 à la convention de délégation de compétence pour l'organisation d'un service de transport régulier de personnes sur la Commune de Saint-Flour et la desserte des communes de Saint-Georges et Roffiac avec le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes 1.79 MB 16 Téléchargements 2023-183 Décision concession temporaire de nature familiale de la parcelle carré I emplacement 4 du cimetière N°II de la Ville à Monsieur BRUN Gérard et Madame née SARRUS Anne-Marie 559.76 KB 9 Téléchargements 2023-178 Décision convention d’animation entre la ville de Saint-Flour (Cinema le Delta), la Direction de l’Action Culturelle du Conseil Départemental du Cantal et monsieur Jérémy Carboni dans le cadre du festival « Hibernarock » et la projection du film « musiques électroniques, les bruitistes et leur descendance » 1.91 MB 15 Téléchargements 2023-181 Décision avenant n° 1 au bail de location consenti au profit de l'état en date du 29 Mai 2017 - Caserne de gendarmerie 1.82 MB 10 Téléchargements 2023-180 Décision acceptation d'un remboursement de sinistre - choc du véhicule de M. Pierre LARPIN avec le mur d'entourage du restaurant du 3ème âge - Avenue Charles de Gaulle - Indémnité en règlement différé 571.55 KB 16 Téléchargements 2023-194 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons de 3ème catégorie accordée à Madame Marine NEGRE, Présidente de l’Association de l’Amicale des Joueuses du Rugby Club de SAINT-FLOUR – Chalet Place d’Armes – Vendredi 05 Janvier 2024 – Animations de Noël 721.30 KB 21 Téléchargements 2023-193 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons de 3ème catégorie accordée à Madame Marine NEGRE, Présidente de l’Association de l’Amicale des Joueuses du Rugby Club de SAINT-FLOUR – Chalet Place d’Armes – Dimanche 31 Décembre 2023 – Animations de Noël 581.04 KB 19 Téléchargements 2023-192 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons de 3ème catégorie accordée à Monsieur Cédric RAMADIER, Président l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de SAINT-FLOUR – Chalet Place d’Armes – Samedi 23 Décembre 2023 – Animations de Noël 574.43 KB 16 Téléchargements 2023-191 Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons de 3ème catégorie accordée à Monsieur Franck SOULIER, Président de SAINT-FLOUR HANDBALL – Chalet Place d’Armes – Mercredi 3 Janvier 2024 – Animations de Noël 567.75 KB 17 Téléchargements 1234567…4142