Le Conseil Municipal

Les séances du Conseil municipal

Le Conseil municipal, présidé par Monsieur le Maire, se réunit une fois par mois environ pour voter les principales décisions et délibérations de la commune.

Les séances du conseil municipal sont publiques et ont lieu à l’Hôtel de Ville. Tous les citoyens peuvent y assister et consulter les comptes-rendu des Conseils municipaux en ligne.

Dates des prochains Conseils municipaux

Lundi 3 Juin 2024 – 19h00 – Salle du Conseil municipal – Hôtel de Ville Saint-Flour

Les comptes-rendus de séance du Conseil municipal 2024

Délibération N°03-06-2024-103 Convention OPAH RU

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Délibération N°15-07-2024-165 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°6 étanchéité / isolation - Avenant N°1

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Délibération N°15-07-2024-165 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°6 étanchéité / isolation - Avenant N°1

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Délibération N°03-06-2024-130

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Délibération N°15-07-2024-161 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°2 terrassement / VRD - Avenant N°1

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15/07/2024-154 Convention entre la Ville de Saint-Flour et l’Association « Les Pattounes Sanfloraines »

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Délib N°15/07/2024-168 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°14 sanitaires / chauffage / ventilation - Avenant N°1

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Délibération 15-07-2024-167 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°13 électricité courants forts / courants faibles - Avenant N°1

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Déliberation N° 15-07-2024-166 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°8 menuiseries extérieures aluminium /occultations - Avenant N°1

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Délibération 15-07-2024-164 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°5 couverture / zinguerie / vêture - Avenant N°1

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Conseils municipaux 2023

11-12-2023-217 Travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable - remplacement de la conduite AEP vétuste secteur de Fraissinet : Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) 2024

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11-12-2023-227 Autorisation de recrutements d’agents contractuels de droit public pour faire face temporairement à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou un accroissement saisonnier d’activité

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11-12-2023-210 Nomenclature M57 - Adoption d'un règlement budgétaire et financier

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11-12-2023-215 Programme de rénovation énergitique des bâtiments (PREB) - Réhabilitation thermique du bâtiment Mairie-Musée, tranche 1: Demande de subvention au titre de la dotation de soutien a l'investissement local (D.S.I.L.) 2024

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11-12-2023-218 Abrogation des autorisations de programme et nouvelle autorisation de programme pour le financement de l’opération « extension et réhabilitation du groupe scolaire de Besserette » - révision n°7

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11-12-2023-204 Budget Participatif 2023 - Déclaration des projets lauréats

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11-12-2023-209 Adoption de la nomenclature budgétaire et compte M57 et apurement du compte 1069 au 1er Janvier 2024

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11-12-2023-213 Suppression de la régie des recettes "Droits d'entrée au marché couvert de l'Ander"

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11-12-2023-214 Répartition du Legs Lionnet - Marie Mourgues au titre de l'année 2023

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11-12-2023-216 Etude et travaux de requalification d'une partie du site du Collège La Vigière pour la création d'un centre de Formation aux métiers du luxe à Saint-Flour - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la D.E.T.R. 2024

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Conseils municipaux 2022

12/12/2022-229 Délibération modification de la durée hebdomadaire d'un agent à temps non complet

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12/12/2022-228 Délibération modifications du tableau des effectifs

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12/12/2022-225 Délibération trvx éclairage public - création giratoire Avenue Léon Belard

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12/12/2022-224 Délibération trvx éclairage public - remplacement d'un candélabre endommagé Rue des Planchettes

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12/12/2022-226 Délibération aide au transport allouée par Saint-Flour Communauté dans le cadre des activités scolaires 2022-2023

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12/12/2022-210 Délibération décision modificative n°4 - budget 2022 service eau

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12/12/2022-209 Délibération décision modificative n°4 - Budget 2022 service assainissement

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12/12/2022-208 Délibération décision modificative n°5 - Budget 2022 Commune

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12/12/2022-220 Délibération travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable - remplacement conduite AEP vétuste Avenue du Lioran 3ème partie (tranche optionnelle) : demande de subvention D.E.T.R. 2023

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12/12/2022-219 Délibération travaux sécurisation École Victor Hugo / Vialatte : demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2023

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